Pour référence, voici le règlement intérieur de l'école élémentaire Léonard de Vinci de Seilh, pour l'année 2010-2011.
Il est assez court parce qu'il est défini en faisant référence au règlement-type départemental.
Il a été voté au 1er conseil d'école, le 19 octobre... mais de fait, comme chaque année, il s'applique depuis la rentrée.
Egalement, pour impression, au format PDF.
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LEONARD DE VINCI – SEILH
REGLEMENT INTERIEUR
I- HORAIRES /ACCUEIL / REMISE AUX FAMILLES
La durée des activités de l'école élémentaire de SEILH est répartie en 9 demi-journées, du lundi matin au vendredi soir; certains mercredis sont vaqués afin de maintenir la durée hebdomadaire moyenne d'instruction obligatoire à 24h ; la journée du samedi est libre.
Les élèves régulièrement inscrits ne sont admis et accueillis dans l'école que 10 min avant le début des cours, soit 8h50 le matin et 13h20 l'après-midi . Il est donc recommandé aux familles de ne pas envoyer leurs enfants trop tôt (sauf pour les enfants inscrits en garderie).
Les cours débutent à 9h, le matin et 13h30, l'après-midi. Il est impératif de respecter les horaires.
En cas de retard, on utilisera la sonnette placée sur la façade de l'école élémentaire.
Les retards ne sont tolérés qu'à titre exceptionnel et, dans tous les cas, justifiés auprès de l'enseignant par la personne accompagnant son enfant en classe.
A l'issue des cours du matin et du soir, les enfants sont conduits à la sortie de l'école sauf s'ils sont pris en charge par l'ALAE.
II- FREQUENTATION ET OBLIGATION SCOLAIRES
La scolarité des enfants de l'école élémentaire est obligatoire
Des autorisations d'absences à caractère exceptionnel doivent être demandées au directeur pour accord.
ABSENCES:
Les enseignants s'assurent de la présence de tous leurs élèves pendant toute la durée du temps scolaire. Les élèves absents sont signalés au directeur de l'école. Si le directeur n'a pas été préalablement avisé de l'absence d'un élève, il en avertit sans délai sa famille qui doit immédiatement faire connaître les motifs de cette absence. Un certificat médical est exigible lorsque l'absence est due à une maladie contagieuse dont la liste a été établie par arrêté interministériel du 3 mai 1989.
Des autorisations de sorties durant le temps scolaire peuvent être accordées à titre exceptionnel sur la demande écrite du représentant légal.
En cas de changement d'école, un certificat de radiation émanant de l'école d'origine doit être demandé.
III- LAÏCITE
« Conformément aux dispositions de l'article L.141-5-1 du code de l'éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.
Lorsque cette interdiction n'est pas respectée, le directeur d'école saisit l'Inspecteur de la circonscription et engage avant toute procédure, un dialogue avec l'élève et les parents dans le cadre de l'équipe éducative »
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IV- SECURITE – RESPECT DES REGLES COMMUNES
Une sensibilisation et une information sur les règles générales est faite dans les classes.
RECREATION: Durant les récréations, les maîtres de service veilleront à ce que les enfants:
• Ne jouent pas avec brutalité
• N'abîment pas les clôtures
• N'écrivent pas sur les murs
• Ne jouent pas et ne stationnent pas dans les couloirs et les WC
• Ne restent pas dans les locaux sans la présence des maîtres ou leur autorisation .
Il est rappelé que toute dégradation entraînera réparations, donc dépenses supplémentaires pour la collectivité.
Hors temps scolaire personne n'est autorisé à entrer dans les salles de classe.
Les parents ne doivent pas stationner dans l'enceinte scolaire (hormis pour quelques rares et rapides entrevues avec les enseignants).
V- PORT DE LUNETTES
Il est sous la responsabilité des parents qui doivent notifier par écrit s'il est permanent ou limité aux heures de classe et avoir souscrit une assurance spécifique.
VI- MEDICAMENTS
Ne sont administrés et stockés à l'école, que s'il s'agit de maladies chroniques, de troubles de santé évoluant sur une longue période. Dans ces cas précis, un protocole est signé avec l'école, l'information est à demander au directeur.
Les médicaments sont donc interdits en dehors des protocoles.
VII- CONCERTATION PARENTS / ENSEIGNANTS
Les parents peuvent être reçus en dehors des heures de classe:
- Pour une entrevue rapide avant ou après la classe
- Pour un entretien plus long sur rendez-vous
A l'initiative des enseignants, une réunion des parents d'une classe ou d'un niveau peut être organisée pour traiter des problèmes généraux de la vie en classe.
En cas d'absence des enseignants, les parents seront avertis dans les meilleurs délais.
En dehors de ces adaptations propres à l'école de Seilh et acceptées par le Conseil d'Ecole, le règlement départemental des écoles publiques reste en vigueur sur les points qui suivent:
• Admission
• Inscription
• Fréquentation
• Vie scolaire
• Structures et concertation
Ce règlement départemental peut être consulté par les parents, sur demande au directeur.
VIII- ANNEXES
Le Conseil d'Ecole a pouvoir d'exclure un enfant déjeunant à la cantine, si son comportement et son attitude ne sont pas conformes aux règles élémentaires de civilité et de bonne tenue.
